Version 1.0 — mai 2026 | Food by Jules comm v — TVA BE0738963816
Food by Jules comm v
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TVA : BE0738963816
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Les visiteurs et participants consultant les annuaires publics ne sont pas soumis aux conditions d'abonnement, mais sont tenus de respecter la politique de confidentialité et les règles de jeu responsable.
leGrosLot offre aux commerçants une plateforme digitale permettant :
Important : leGrosLot ne traite aucun paiement entre commerçants et participants. Les mises sont réglées en espèces à la caisse.
Prix hors TVA. Le paiement s'effectue via Stripe (carte bancaire ou domiciliation).
Les abonnements sont facturés mensuellement et renouvelés automatiquement. La résiliation est possible à tout moment via le tableau de bord ; l'abonnement reste actif jusqu'à la fin de la période de facturation en cours. Aucune durée minimale n'est imposée.
leGrosLot est un outil administratif. Nous ne sommes pas responsables : des résultats des loteries, des litiges entre commerçant et participants, ni du non-respect de la réglementation sur les jeux par le commerçant. La responsabilité totale est limitée aux montants versés au cours des 3 derniers mois.
Tous les droits sur la plateforme, le logiciel et la marque « leGrosLot » appartiennent à Food by Jules comm v. Les commerçants bénéficient d'une licence d'utilisation non exclusive pendant la durée de l'abonnement.
Le droit belge est applicable. Les litiges seront soumis aux tribunaux de Gand.
Ces conditions peuvent être modifiées. Les commerçants seront informés 30 jours à l'avance par e-mail.